[Loi] Rouler en ville et force de l'ordre (en Club)

Reynald · Message par **Reynald** » 23 avr. 2008 8:09

Bonjour,

Avec mon club, ça nous arrive de faire des sorties en ville. Malheureusement les forces de l'ordre ne semblent pas spécialement coopérative quand ils nous voient rouler sur la route. La plus part du temps on est sur les trottoirs ou sur les pistes cyclables, mais ils nous arrive de ne pas avoir le choix (dans des descentes, quand le trottoir fait 50cm de large avec un poteau en plein milieux de la descente).
Nous appliquons le code de la route la majorité du temps et nous avons tous nos casques et les chasubles jaunes fluo et des lampes quand il fait nuit. ceux qui encadre les sortes on une chassuble orange et surveille bien les carrefours comme il faut, je pense que niveau sécurité on est top. Malheureusement les policier chez nous semblent adorer Starsky et Hutch.

Comment vous faites vous en club pour ne pas avoir d'ennuis ?

Je pensais :
- Allez faire un tour dans le bureau su shérif, pour tenter de dialoguer en leur expliquant notre facon de procéder.
- Allez voir les maires des villes traversée pour leur demander une "authorisation"
- Apprendre a tous le monde a échapper aux flics
- autres solution : ..........................................................

Merci d'avance
Reynald

YouTube · Message par **alfathor** » 23 avr. 2008 8:13

ça dépend du nombre de personnes qui évoluent dans votre rando.
Sinon, quand le trottoir est encombré ou impraticable, les forces de l'ordre ne peuvent pas vous dire grand chose au regard du code de la route.
Le problème, c'est surtout que même si la loi est floue, ils ont vite fait de trancher pour toi (contre toi ?).

Pascal1024 · Message par **Pascal1024** » 23 avr. 2008 8:17

Il y a beaucoup d'informations utiles sur le site de Légi-roll à consulter. Ce site répondra à la plupart de tes interrogations.

Pada.c · Message par **Pada.c** » 23 avr. 2008 8:22

Juste pour prendre la mesure du problème, ces frictions, on va dire comme ça, se produisent-elles avec la police nationale ou la police municipale ? dans toutes les villes traversées ou dans une commune particulière ?
Quels sont les arguments invoqués par lesdits policiers ? Existe-t-il des réglementations locales ? Avez-vous déjà été verbalisés et le cas échéant pour quel motif ?
Je réitère également la question d'Alfathor, combien êtes-vous ?

Toox · Message par **Toox** » 23 avr. 2008 8:52

Dans notre club je crois que la section rando a déclaré à la municipalité que tous les mercredis et vendredis un groupe de + de 20 personnes pouvait sortir et a l'autorisation de rouler n'importe où en respectant les aspects de sécurité cités plus haut. Si on est moins de 20, alors c'est une rando sauvage ; je n'ai encore jamais vu la police nous arrêter quand on était en petit groupe avec les chasubles et respectant la circulation.

Pour les randos sortant assez loins du centre-ville, il faudrait dans la mesure du possible faire une déclaration auprès de chaque commune traversée, voire à la préfecture, mais c'est souvent compliqué et long comme procédure (vu qu'un parcours se décide souvent... peu avant de partir !), alors on y va sans se poser de question... Et la police est rarement sur les routes de campagne pour nous ennuyer ! (Et les cyclistes alors !)

Titi95 · Message par **Titi95** » 23 avr. 2008 8:57

Au vu de la loi flou et incomplète à ce sujet.

En roller en ville (petit nombre), le plus réglementaire est sur le trottoir et à allure adapté au piéton, autant dire pas pratique pour les entrainements.

A confirmer, mais c’est a partir d’un certain nombre on peu aller sur la chaussée et cela demande une déclaration auprès des mairies comme tout déplacement en groupe organisé, bref un peu dur logistiquement pour un entrainement (mais très bien pour les rando mensuelles)

Dans notre cas, nous restons toujours sur la chaussée et résection le code de la route, feu tricolores, stop etc.. et avons des chasubles et lumières, les forces de l’ordres sont habituées à nous voir régulièrement, même si il nous arrive d’avoir (dans de rare cas) des réflexions, mais après une petite discutions et ne connaissant pas les lois exactement cela reste des conseils à appliquer fortement bien souvent.
L’image de sécurité qu’on donne sur la route est important, peloton en file indienne préférable plutôt qu’un troupo, bien être aperçue etc…

Reynald · Message par **Reynald** » 23 avr. 2008 9:10

Dans notre cas, notre club compte +/- 30 personnes. Les randos tournent en générale dans les 10/15 personnes (ça va augmenter avec les beaux jours).
On rencontre souvent la police (nationale et municipale) quand on est sur les pistes cyclables sans qu'ils posent problème (manquerais plus que ça).

La seule fois ou on c'est fait embêter c'était il y a deux semaines, un petit groupe de confirmé (6 personnes) avait décidé de prendre un détour par un pont avec une descente derrière. Le trottoir n'étais pas spécialement praticable (très étroit et avec un poteau en plein milieux de la descente).
Je restais en fin de groupe et j'attendais que tous le monde soit en bas avant d'y aller. Quand soudains, j'ai entendu arriver une voiture relativement vite, j'ai alors braquer ma torche dans sa direction en faisant signe de la main de ralentir, quand ils se sont arrêté à mon niveau, j'ai vu que c'était les flics (police nationale) en voiture banalisée. Ils m'ont juste dit que nous étions des "malades" a rouler sur la route, je leur ai bien préciser que nous étions un club et que nous prenons toutes les précautions en ce qui concerne la sécurité de la rando (chasubles, lampes, casques) et que nous roulions exceptionnellement sur la route quand le trottoir n'est pas praticable.
ils ont redémarré, arrivé en bas il se sont arrêté au feux rouge et quand je les ai rejoint, ils on redit la même chose en précisant que s'ils voyais un gus sur la route, ils verbaliseraient directement.
J'ai personnellement pas envi qu'un membre de mon club se prenne un PV.

YouTube · Message par **alfathor** » 23 avr. 2008 9:26

Je crois qu'au pire c'est une amende de 4 ou 5 euros et ça ne doit pas peser bien lourd en cas de contestation.

cpt_caverne · Message par **cpt_caverne** » 23 avr. 2008 9:49

Lut Reynald,

Pour ton cas et si la "rando" se fait de façon hebdomadaire et régulière , je pense qu'il serait bien de voir la municipalité pour mettre "au point" une sorte de déclaration et d'autorisation.
A plus de 15 voir 20p ça fait beaucoup... en sauvage

Et si vous faites parti d'un club, en cas de pb il peut être responsable dc une attestation ou autorisation devient "trés" utile... (vécu, pr notre asso).

Aprés pour les flics... c'est comme tout ça dépend sur qui tu tombes... On a assez de chances à Lyon (j'touche du bois).

Pour les sorties extérieures, là ce qui est plus problématique avec l'absence de trottoir et la vitesse des voitures.

Mais fouille sur le forum tu trouveras ton bonheur.

Roule cool
cpt

Toox · Message par **Toox** » 23 avr. 2008 9:51

Reynald, si une explication claire et courtoise ne suffit pas, hem...vous êtes tombés sur 2 mal lunés, malheureusement il y a des grincheux dans tous les corps de métiers, et partout dans le monde.

(Edition : on s'est croisé dans le même discours avec cpt_caverne !)

Gadget · Message par **Gadget** » 23 avr. 2008 10:03

Hello Reynald,
jusque là je ne me suis pas exprimé sur le sujet n'étant pas toujours d'accord avec le code lui même en ce qui concerne les randos roller.
Pour les conseils plus technique d'un point de vue déclaratif et législatif, je tte dirais comme il a été dit plus tôt de t'addressée à Pada.C qui a constitué le site légi-roll un site assez colmplet et particulièrement bien renseigné sur les aspects législatif liés à notre pratique.

Dans la pratique, des "sauvages" à + de 15 personnes n'ont rien de si énormes loins de là.
De surcroit je pense que votre pratique à la lumière de ce que tu raconte est dans l'ensemble tout à fait bonne et intelligente même si à votre place je privilégierais route et piste cyclable en laissant les trottoirs aux piétons non roulants.
MAnifestement au vue de ce que tu raconte vous êtees tomés sur des éléments d'un BAC quelconque, les cowboy de la Police nationale qui ne supportent rien d'autrezs qu'eux même et encore. Donc ne te tracasse pas. Si vraimment cela vus pose un pb moral demande à rencontrer le Divisionnaire de ta ville et explique lui ce qui t'a menée à le rencontrer. en général les rencontres de ce type se passe bien ( si tu as tes papiers) et permet d'éclaircir un certains nombre de points et à rendre les choses plus "simples".

ET que rien ne vous empêche de continuer ( tout en assurant la sécurité de vos convives

Pada.c · Message par **Pada.c** » 23 avr. 2008 12:48

Reynald a écrit :Malheureusement les forces de l'ordre ne semblent pas spécialement coopérative quand ils nous voient rouler sur la route.

Reynald a écrit :La seule fois ou on c'est fait embêter...

Vous êtes donc tombés une seule fois sur deux mal lunés qui s'ennuyaient, pas de quoi fouetter un chat. Eventuellement, il aurait fallu aller au commissariat demander (naïvement) les textes réglementaires applicables mais deux semaines après, c'est un peu limite pour la bonne volonté naïve. Si l'incident se reproduit, il sera temps de d'aller au commissariat mais de préférence le lendemain.

Ils on redit la même chose en précisant que s'ils voyais un gus sur la route, ils verbaliseraient directement.

Le montant de l'amende pour une circulation indue de piéton sur la chaussée est de... 4 euros ("tenez mon brave, et faites-en bon usage"). Si le montant indiqué devait être supérieur (erreur de l'agent), ce serait un motif de contestation et l'impraticabilité du trottoir pourrait en être un autre.
Si tu ne souhaites néanmoins pas prendre la responsabilité, en tant qu'organsiateur, de faire courir ce risque aux autres participants, rien ne t'empêche de les prévenir, voire de leur indiquer de se munir de 4 euros à tout hasard, chacun pouvant alors choisir d'aller sur la chaussée ou de rester sur le trottoir.

Toox · Message par **Toox** » 23 avr. 2008 12:54

Pada.c a écrit :Le montant de l'amende pour une circulation indue de piéton sur la chaussée est de... 4 euros ("tenez mon brave, et faites-en bon usage").

J'aurais presque envie de vivre cette situation pour rigoler un coup tiens...

Pada.c · Message par **Pada.c** » 23 avr. 2008 13:00

Toox a écrit :J'aurais presque envie de vivre cette situation pour rigoler un coup tiens...

Notons tout demême qu'à Paris, "ils" sont devenus vicieux : dès lors qu'un piéton roulant sur la chaussée traverse également les carrefours hors des passages piétons, les infractions peuvent s'accumuler.
Exemple de triple verbalisation

Gadget · Message par **Gadget** » 23 avr. 2008 14:13

Toox , ça n'a rien de vraimment drôle d'autant qu'ils ont d'atres justification qu'un piéton sur voie de circulation, ce peut être aussi jeux interdit dur une voie de circulation ou tout autre.
Avec ce genre d'individu, il faut toujours être courtois même si l'on ne veut pas se laisser faire, et surtout être parfaitement renseigné

Pada.c · Message par **Pada.c** » 23 avr. 2008 15:16

Gadget a écrit :Toox , ça n'a rien de vraimment drôle d'autant qu'ils ont d'atres justification qu'un piéton sur voie de circulation, ce peut être aussi jeux interdit dur une voie de circulation ou tout autre.

Bof.

Avec ce genre d'individu, il faut toujours être courtois même si l'on ne veut pas se laisser faire, et surtout être parfaitement renseigné

Là je suis d'accord et, faute de courtoisie, la petite infraction initiale pourrait être accompagnée de choses plus désagréables telles qu'une vérification d'identité, compter 4h, juste pour le plaisir, voire d'un outrage à agent.
Bref, on a le droit de penser très fort que 4 euros ne sont pas chers payés pour s'amuser et qu'une verbalisation pour un tel tarif confine au ridicule mais mieux vaut éviter de le dire (cf. ma rubrique "ne pas aggraver son cas").

Twister · Message par **Twister** » 23 avr. 2008 16:47

J'avais une question (puisqu'on en parle pas mal):

Que risque t on comme amende si on catch? Jeux dangereux sur la voie publique? A combien s'élèvent alors les amendes ?

MATHIAS · Message par **MATHIAS** » 23 avr. 2008 17:02

Twister a écrit :J'avais une question (puisqu'on en parle pas mal):

Que risque t on comme amende si on catch? Jeux dangereux sur la voie publique? A combien s'élèvent alors les amendes ?

Un petit effort t'aurait conduit sur le site de Pada.c où l'on peut lire:

"I. Le catch ou le fait pour un patineur de s'accrocher à un véhicule en mouvement n'est pas condamnable sur la seule base du Code de la Route : l'article R. 431-8 qui sanctionne cette pratique d'une amende de 35 euros n'est formellement applicable qu'aux cyclistes et cyclomotoristes.

II. Publié en juin 2001 par le Certu sous le titre Le Roller, un Mode de Déplacement Doux, le Livre Blanc (II, p. 83) envisage une application de l'article 223-1 du Code Pénal relatif à la mise en danger de la vie d'autrui. Toutefois, les arguments avancés (texte) ne cadrent guère avec la jurisprudence, de sorte qu'une condamnation à ce motif paraît peu vraisemblable.

En revanche et pour Paris, l'Ordonnance de Police n° 71-16757 du 15 Septembre 1971 interdit expressément à tout usager de la voie publique de se faire remorquer par un véhicule :

Dans toute voie ouverte à la circulation publique il est interdit (...) de s'accrocher, de se suspendre à une partie quelconque d'un véhicule, de se tenir sur une partie extérieure quelconque d'un véhicule en marche. (...) (a. 13)
Le patineur est alors condamnable au titre de l'article R. 610-5 du Code Pénal.

A défaut de dispositions locales spécifiques, le patineur ne peut être sanctionné qu'au titre de l'article R. 412-34 du Code de la Route qui oblige les piétons à circuler sur les trottoirs (cf. Obligations). C'est le caractère trop peu dissuasif de la sanction alors encourue pour une pratique marginale mais extrêmement dangereuse, qui a incité la FFRS à émettre l'hypothèse d'une application de l'article 223-1 du Code Pénal et à l'inscrire dans le Livre Blanc.

Remarque : ni l'article R. 610-5 du Code Pénal, ni l'article R. 412-34 du Code de la Route ne prévoient de peine de confiscation (cf. Obligations)

III. A noter que l'article 121-7 du Code Pénal ne prévoit pas de complicité pour les simples contraventions mais, et à la différence du patineur, l'automobiliste complaisant, ou plus encore celui qui accélère pour faire décrocher le 'catcheur', serait sans doute sanctionnable au titre de l'article 223-1 du Code Pénal."

Twister · Message par **Twister** » 23 avr. 2008 17:18

Merci

jp2copter · Message par **jp2copter** » 23 avr. 2008 20:34

Bonjour Twister,

Le risque pour ton porte monnaie est bien moindre que pour ton intégrité physique...
Si le catching peut parfaitement être envisagé comme une discipline spécialisée sur circuit sécurisé, il n'est pas souhaitable qu'il passe aux yeux des autres usagers pour de la provocation dans la circulation urbaine.
Dans tous les cas, c'est en essayant de montrer constament une image responsable que le roller se fera accepter, avec l'habitude, comme une activité respectable.
Bravo aux associations et aux groupes qui demandent quand ils le peuvent une autorisation préalable aux pouvoirs publics, qui prennent les meilleures précautions de signalisation, de sécurisation de carrefours, de port de casque.
Même si quelquefois la "maréchaussée" mal informée peut avoir une réaction peu amène, cela évoluera si nous montrons la meilleure image d'un sport de masse et d'avenir!