Tunning et juridique

[Régis]

J'ai trouvé des personnes ici qui parlent de peindre leur roller, mais pas de système juridique concernant le fait de cacher des marques.

J'ai aussi cherché sur internet mais rien trouvé pour l'instant.

Je ne sais pas si on a le droit d'enlever le logo de sa voiture, autre véhucule, non pas pour en mettre un autre, mais juste comme ça.

Par contre, si vous peignez les platines et/ou la chaussure et que ça cache le logo, est-ce que, juridiquement, la marque est succeptible de vous attaquer ?

Cela serait normal si vous êtes sponsorisé par cette marque, bien entendu, mais dans le cas contraire ?

[sanglier76]

Pour les voitures tu peut demander aux concessionnaire l'enlèvement à l'arrière de la marque,modèle et type de moteur du véhicule.
C'est surtout ceux qui ont des grosses berlines puissantes mais qui ne se la pètent pas !!

Pour le roller il n'y a qu'en cas de sponsoring que tu dois laisser apparaitre la marque.
Hors ce cas une fois devenu ton bien tu es libre de faire ce que tu veux à tes rollers ( fait les rouler ils aiment )

[Régis]

Merci pour ta réponse.

En tout cas, est-ce qu'ils pourraient se justifier en disant que ça porte tort à leur marque ?

Si ce sujet compliqué peut rendre service...

[Hub]

Hors ce cas une fois devenu ton bien tu es libre de faire ce que tu veux à tes rollers

Ce n'est pas tout à fait le cas pour tous les biens: un immeuble reste la propriété intellectuelle de son architecte, et par exemple il peut s'opposer à une modification de l'immeuble qui ne respecterait pas sa création. http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27 ... _en_France

Franchement, se préoccuper de ce genre de considérations pour des rollères, faut avoir du temps en trop...

[reiviloyug]

Fais gaffe aussi si tu mets de la poussière sur le logo, ils peuvent t'attaquer parce que ça donne une image dégradée de la marque.

[Kenshin83]

Franchement, se préoccuper de ce genre de considérations pour des rollères, faut avoir du temps en trop...

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